Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSIGN
LINK GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3823411
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
INSIGN de LINK GROUP

Présentation de la marque INSIGN

Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINK GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINK GROUP domicilié(e) 6, quai Saint Antoine - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 347 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque INSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSIGN est expirée depuis le 14 avril 2021.

LINK GROUP a également déposé les autres marques suivantes : INSIGN , MARQUE DE RALLIEMENT


LINK GROUP, SAS - 6, quai Saint Antoine - 69002 - LYON - France - SIREN 524347945


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 7 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°577238 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; programmes et logiciels de jeux vidéo et informatiques ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables de jeux vidéo et jeux informatiques par le biais d'un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables pour le développement, la conception, la modification et la personnalisation de logiciels applicatifs, de jeux vidéo, informatiques et en ligne ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; logiciels téléchargeables via des dispositifs sans fil ; logiciels applicatifs pour téléphones mobiles ou cellulaires et autres dispositifs sans fil ; logiciels de jeux vidéo et informatiques, interactifs, et de divertissement à utiliser avec des téléphones mobiles ou cellulaires et des dispositifs sans fil.

– agences de publicité ; agences de communication ; agences d'informations commerciales ; régie publicitaire ; conseils en publicité, communication, marketing, média et multimédias ; services d'audit en publicité, communication ; agences de marketing ; agences de marketing direct ; agences de publicité par l'objet ; conseils en organisation dans le domaine de la production audiovisuelle et de l'évènementiel à but commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; sondages et enquêtes d'opinion ; publicité ; relations publiques ; relations presse (relations publiques) ; promotion des ventes pour les entreprises ; animation de ventes pour les entreprises ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non et numériques.

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; location d'appareils de télécommunication, de téléphones, d'appareils pour la transmission de messages ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés, de catalogue et documents promotionnels ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; divertissement ; services de loisirs ; informations en matière de divertissement ; production, représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en organisation dans le domaine de la production audiovisuelle et de l'évènementiel à but culturel ou éducatif ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenus de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de livres ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; photographie ; postsynchronisation ; production de films ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; services d'imagerie numérique ; services de calligraphes ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Création (conception) d'images, de sons ou de mots, de documents multimédias, de polices de caractères typographiques ; services de graphisme, création (conception) d'identité visuelle, logotype, charte graphique, conception de jeux ; études et conseils techniques en système d'information et d'informatique ; élaboration [conception] de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers, conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location, installation, maintenance, mise à jour de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ; services de protection contre les virus informatiques ; duplication de programmes informatiques ; location de serveurs Web ; services de création (conception) de produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d'arts graphiques ; service d'illustrateurs (arts graphiques) ; stylisme [esthétique industrielle] ; conception de scénographies (aménagement intérieur) ; réalisation (conception graphique) d'affichage.