Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINK GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINK GROUP domicilié(e) 6, quai Saint Antoine - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 347 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque INSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LINK GROUP, SAS - 6, quai Saint Antoine - 69002 - LYON - France - SIREN 524347945
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 7 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°577238 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; programmes et logiciels de jeux vidéo et informatiques ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables de jeux vidéo et jeux informatiques par le biais d'un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables pour le développement, la conception, la modification et la personnalisation de logiciels applicatifs, de jeux vidéo, informatiques et en ligne ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; logiciels téléchargeables via des dispositifs sans fil ; logiciels applicatifs pour téléphones mobiles ou cellulaires et autres dispositifs sans fil ; logiciels de jeux vidéo et informatiques, interactifs, et de divertissement à utiliser avec des téléphones mobiles ou cellulaires et des dispositifs sans fil.
– agences de publicité ; agences de communication ; agences d'informations commerciales ; régie publicitaire ; conseils en publicité, communication, marketing, média et multimédias ; services d'audit en publicité, communication ; agences de marketing ; agences de marketing direct ; agences de publicité par l'objet ; conseils en organisation dans le domaine de la production audiovisuelle et de l'évènementiel à but commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; sondages et enquêtes d'opinion ; publicité ; relations publiques ; relations presse (relations publiques) ; promotion des ventes pour les entreprises ; animation de ventes pour les entreprises ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non et numériques.
Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; location d'appareils de télécommunication, de téléphones, d'appareils pour la transmission de messages ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés, de catalogue et documents promotionnels ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; divertissement ; services de loisirs ; informations en matière de divertissement ; production, représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en organisation dans le domaine de la production audiovisuelle et de l'évènementiel à but culturel ou éducatif ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenus de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de livres ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; photographie ; postsynchronisation ; production de films ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; services d'imagerie numérique ; services de calligraphes ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Création (conception) d'images, de sons ou de mots, de documents multimédias, de polices de caractères typographiques ; services de graphisme, création (conception) d'identité visuelle, logotype, charte graphique, conception de jeux ; études et conseils techniques en système d'information et d'informatique ; élaboration [conception] de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers, conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location, installation, maintenance, mise à jour de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ; services de protection contre les virus informatiques ; duplication de programmes informatiques ; location de serveurs Web ; services de création (conception) de produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d'arts graphiques ; service d'illustrateurs (arts graphiques) ; stylisme [esthétique industrielle] ; conception de scénographies (aménagement intérieur) ; réalisation (conception graphique) d'affichage.
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